Apple aurait finalement supprimé la fonction de SpO2 pour éviter les brevets de Masimo

Les douanes américaines ont rendu leur appréciation de l’aménagement technique proposé par Apple pour éviter que ses Apple Watch Series 9 et Ultra 2 n’enfreignent deux brevets de la société Masimo. D’après les avocats de cette dernière, la solution d’Apple écarte les deux montres du jugement formulé par l’International Trade Commission (ITC), qui a conduit à leur retrait du marché américain pendant quelques jours.

Si ce n’est que la solution soumise consiste apparemment dans le retrait de la fonction de mesure du taux d’oxygénation sanguine… C’est ce que laisse entendre un extrait du compte rendu des douanes, repris par les avocats du plaignant (le document dans son entier n’est pas public du fait de certains contenus qu’Apple souhaite garder confidentiels) :

Apple a expliqué « que ses Apple Watch révisées ne contiennent absolument plus de fonction d’oxymétrie de pouls ».

Si tel est le remède — supprimer purement et simplement la cible de l’accusation — alors il est compréhensible que cette solution qui fait table rase d’une fonctionnalité, échappe aux brevets. A priori donc — car Apple n’a pas communiqué encore le sujet — cette fonction de mesure d’oxygénation sanguine ne figurera plus dans les deux montres. Mais peut-être uniquement dans les modèles vendus outre-Atlantique. Une situation paradoxale alors que ce type de mesure est devenu courant dans les montres connectées.

En parallèle, la Cour d’appel du circuit fédéral doit statuer sur la demande d’Apple de bénéficier d’une prolongation de la suspension de l’interdiction de vente décrétée par l’ITC. Cette dernière avait plaidé pour une réinstauration de cette interdiction. La cour d’appel pourrait se prononcer aujourd’hui.

Si Apple obtient gain de cause, elle pourra continuer de vendre ces deux gammes d’Apple Watch pendant tout le temps que prendra l’étude de son appel auprès de l’ITC.