Violation de brevets : Cisco condamné à payer 1,9 milliard de dollars

Spread the love
Violation de brevets : Cisco condamné à payer 1,9 milliard de dollars

Cisco a été condamnée par un juge du district américain à payer plus de 1,9 milliard de dollars à une société de sécurité de Virginie pour avoir violé quatre brevets de cybersécurité.

publicité

Une décision claire

Le juge principal du district, Henry Morgan, a pris cette décision à l’issue d’un procès d’un mois par vidéoconférence, en affirmant qu’il s’agissait d’une décision « claire et nette ». Le procès n’a pas fait appel à un jury, en raison de la pandémie de coronavirus.

Les allégations de l’entreprise virginienne Centripetal Networks, qui affirme que les dispositifs de réseau de Cisco utilisent ses solutions et ses brevets, datent de début 2018.

Selon le juge Morgan, toutes les pièces à conviction, les documents techniques et les démonstrations de Cisco lors de ce procès se concentraient sur une ancienne technologie plutôt que sur les produits mis en cause.

« Les démonstrations de la fonctionnalité des produits accusés de Cisco n’étaient pas basées sur leurs propres documents techniques actuels, mais plutôt sur des animations inexactes produites après coup pour être utilisées dans le litige, ce qui servait plus à créer de la confusion qu’à informer le tribunal », précise le juge Morgan. « La plupart des contestations de Cisco n’étaient que des déclarations concluantes de ses experts sans preuves à l’appui. »

Cisco fait appel

Parmi les 1,9 milliard de dollars qui reviennent à Centripetal Networks, 1,89 milliard sont dus au titre des dommages et 13,7 millions des intérêts.

Alors que les dommages réels subis par Centripetal Networks s’élevaient à environ 755 millions de dollars, le tribunal a multiplié ce chiffre par 2,5 pour refléter la conduite délibérée et flagrante de Cisco dans la violation des brevets de cybersécurité.

En outre, le tribunal a également ordonné une redevance courante de 10 % sur les ventes réparties des produits de Cisco qui ont enfreint les brevets de Centripetal Network. Ces redevances seront versées pour une période de trois ans, suivie d’une deuxième période de trois ans de redevance courante de 5 %.

Cisco n’a pas caché sa déception quant à la décision, et a déclaré qu’elle ferait appel : « nous sommes déçus de la décision du tribunal de première instance, étant donné les preuves substantielles de non-contrefaçon, d’invalidité et du fait que les innovations de Cisco sont antérieures de plusieurs années aux brevets ».

Source : ZDNet.com

Leave a Reply