Usages numériques : la TV fait de la résistance

Le samedi soir en famille, tous réunis devant le poste de TV, n’est pas encore un cliché totalement daté, alors que les terminaux numériques ne cessent de se multiplier. Selon une étude de l’Arcep et de l’Arcom, le téléviseur demeure le premier équipement des foyers français. Neuf sur dix en possèdent un. Alors que le […]

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Dès 2022, exit la Hadopi et bonjour l’Arcom

« En route vers l’Arcom » titrait hier, le communiqué conjoint de la Hadopi et du CSA, à la suite de la publication au Journal officiel de la loi relative à la régulation et à la protection de l’accès aux oeuvre culturelles à l’ère numérique. Cette loi sur l’audiovisuel, mise sur pause pendant la crise […]

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Les professionnels ne se savent pas toujours concernés par la loi Hadopi

La loi Hadopi contrôle et sanctionne aussi bien les particuliers que les entreprises téléchargeant de manière illégale sur Internet du contenu protégé par des droits d’auteur. En tant qu’employeur, vous serez tenu responsable si vous n’avez pas mis en place des outils de protection de votre accès à internet. Pourtant, dans une étude réalisée courant […]

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Hadopi : le Conseil d’Etat interroge le droit européen sur la collecte des données personnelles

Sur le dispositif Hadopi, qui implique la collecte massive d’adresses IP, le Conseil d’Etat renvoie la balle au droit européen. Le Conseil d’Etat estime nécessaire d’interroger la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) sur le recueil des données personnelles des internautes par la Hadopi, avant de statuer ultérieurement sur la requête de La Quadrature […]

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Plus de deux internautes français sur dix ont visité chaque mois des sites illicites de biens culturels dématérialisés en 2020

Le premier semestre 2020, marqué par le premier confinement strict, a engendré une forte augmentation de la consommation de biens culturels dématérialisés avec près de neuf internautes sur dix (89 %) qui se sont déclarés consommateurs de ces biens en avril 2020, contre 81 % en mai 2019. Cette augmentation de la consommation de biens […]

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Hadopi : Les pirates responsables d’un manque à gagner d’1 milliard d’euros en 2019

Plus de 10 ans après la naissance de la Hadopi, on compte encore plus de 11 millions de “pirates” en France. Dans une étude d’impact inédite présentée au début du mois, la Hadopi chiffre le manque à gagner pour les secteurs de l’audiovisuel et du sport à un milliard d’euros en 2019. S’ajoutent à cela 332 millions d’euros de […]

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Le Conseil Constitutionnel censure la loi Hadopi

La Hadopi tremble, mais ne rompt pas : la Quadrature du net, aux cotés d’autres associations de défense des libertés numérique (FFDN, Franciliens.net et French Data Network) ont défendu la semaine dernière une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) devant le Conseil Constitutionnel et ont obtenu une victoire partielle. L’audience, qui a eu lieu mercredi, portait sur […]

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Les Français confinés profitent davantage des offres culturelles en ligne

Alors que le printemps frappe à la porte, la plateforme Disney +, attendue depuis des mois, a finalement fait son entrée en France le 7 avril dernier, et le numéro 1 du streaming, Netflix, continue de battre des records d’audience. Plus de la moitié des internautes français (53%) placent la consommation des biens culturels en […]

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