Eric Zemmour condamné pour la quatrième fois – Le Monde
Eric Zemmour a été de nouveau condamné, vendredi 4 mars, mais cette fois pour « contrefaçon de droit d’auteur », après la diffusion de son clip de candidature, le 30 novembre 2021, où il avait utilisé nombre d’extraits de films sans aucune sorte d’autorisation.
Le candidat d’extrême droite à l’élection présidentielle, son parti Reconquête ! et François Miramont, alors responsable de l’association Les Amis de Zemmour, se voient condamnés à verser 5 000 euros à chacune des onze parties civiles et 10 000 euros de frais de justice, soit un total de 165 000 euros. Ils disposent d’une semaine pour couper les séquences litigieuses, sous peine d’une astreinte de 1 500 euros par jour de retard – ce qui revient à supprimer la fameuse vidéo.
« Il n’est plus temps de réformer la France, mais de la sauver. C’est pourquoi j’ai décidé de me présenter à l’élection présidentielle », avait déclaré l’ancien chroniqueur du Figaro dans une vidéo crépusculaire de dix minutes. Il lisait un texte, dans une sombre bibliothèque et devant un micro très Radio-Londres, entrecoupé d’images d’archives et de sa campagne, sur fond du 2e mouvement de la 7e Symphonie de Beethoven.
Mise en demeure
Nombre d’ayants droit avaient réagi. La société Gaumont s’était indignée de l’utilisation des images d’Un singe en hiver, dont Henri Verneuil était le réalisateur et le coscénariste, avec Michel Audiard et François Boyer. La société de production Europacorp, cotitulaire avec Gaumont des droits du film Jeanne d’Arc, de Luc Besson, avait protesté. Comme François Ozon, le réalisateur de Dans la maison, adapté de la pièce de théâtre de Juan Mayorga Ruano, Le Garçon du dernier rang, produit notamment par la Société nouvelle de distribution (SND), une société chargée de répartir les droits d’auteur.
Alain Brunard s’était inquiété des emprunts à son documentaire-fiction Louis Pasteur, portrait d’un visionnaire, dont il est le coscénariste, avec Marie-Noëlle Himbert et Yann Le Gal. La vidéo empruntait enfin au Quai des brumes, de Marcel Carné, dont Jacques Prévert était scénariste : la veuve de Roland Lesaffre, la légataire universelle de Carné, et Eugénie Bachelot, héritière de son grand-père Jacques Prévert, s’en étaient indignées. Gaumont, Luc Besson, la SND et sept des héritiers avaient envoyé une mise en demeure à Eric Zemmour et son parti les 1er, 3 et 17 décembre 2021 pour supprimer les séquences – en vain.
« Atteinte au droit au respect de l’œuvre »
L’avocat du candidat, Me Olivier Pardo, soutenait qu’il ne s’agissait que d’un « droit de courte citation » parfaitement légal, et jugeait irrecevable la plupart des parties civiles, à qui il réclamait 20 000 euros au titre des dommages et intérêts, et 10 000 euros de frais de justice.
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