Bas-Rhin, Rhône… les assouplissements d’arrêtés imposant le port du masque se multiplient – Le Monde
Lyon, Rouen, Pau, Strasbourg… Les assouplissements d’arrêtés imposant le port du masque se multiplient ces derniers jours. Dernier épisode en date : le tribunal administratif de Lyon a enjoint, vendredi 4 septembre, au préfet du Rhône d’assouplir ses arrêtés concernant l’obligation généralisée de porter un masque à Lyon et Villeurbanne.
La préfecture doit édicter un nouvel arrêté excluant les lieux qui ne sont pas caractérisés « par une forte densité de population » ou « des circonstances locales susceptibles de favoriser la diffusion » du coronavirus, déclare dans ses attendus le juge des référés, qui avait été saisi par l’association lyonnaise Les Essentialistes Auvergne-Rhône-Alpes.
L’obligation devra être levée également dans « les périodes horaires durant lesquelles aucun risque particulier de propagation de ce virus n’existe », ajoute-t-il, précisant que la préfecture a jusqu’au mardi « 8 septembre à 12 heures » pour édicter un nouvel arrêté, faute de quoi celui en vigueur sera suspendu.
Sur Twitter, le préfet du Rhône, Pascal Mailhos, a fait savoir qu’il prenait acte de la décision, assurant qu’il ajusterait avant mardi son arrêté « afin qu’il permette de répondre aux demandes des juges, à savoir des adaptations horaires et géographiques ». Et ce, « en lien étroit » avec l’agence régionale de santé « et en concertation » avec les mairies lyonnaise et villeurbannaise.
« Après Strasbourg et Pau, c’est un nouveau coup porté aux arrêtés préfectoraux sur base juridique incertaine », a salué dans un communiqué Sébastien Bracq, l’avocat de l’association qui regroupe des « citoyens indépendamment de tout engagement politique, syndical ou militant ». Il s’est félicité que « le recours au juge permette de sauvegarder les libertés individuelles ».
L’arrêté attaqué, en vigueur depuis mardi, imposait de jour comme de nuit le port du masque aux personnes de plus de 11 ans, sauf pour les joggeurs et les cyclistes. Auparavant, le port du masque n’était obligatoire que dans certains secteurs particulièrement fréquentés de Lyon.
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Arrêté similaire retoqué dans le Bas-Rhin
La décision du tribunal administratif de Lyon suit un arrêt similaire pris mercredi par le tribunal administratif de Strasbourg. Ce dernier avait « enjoint » à la préfète du Bas-Rhin de revoir substantiellement son arrêté qui imposait depuis samedi le port généralisé du masque dans Strasbourg et 12 autres communes du Bas-Rhin de plus de 10 000 habitants.
Pour le tribunal administratif de Strasbourg, « il ne ressort pas des pièces du dossier qu’il existerait en permanence et sur la totalité des [13 communes concernées par l’arrêté] une forte concentration de population ou des circonstances particulières susceptibles de contribuer à l’expansion du Covid-19 ».
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La préfecture de Seine-Maritime revoit son arrêt
En Seine-Maritime, la préfecture a abrogé vendredi son arrêté pris mardi qui rendait obligatoire le port du masque dans l’ensemble des 71 communes de la métropole de Rouen, le limitant désormais à 44 communes.
Dans son nouvel arrêté pris vendredi, la préfecture déclare que le département connaît une « accélération très importante » des cas de Covid « notamment dans les communes de plus de 7 500 habitants et/ou avec une densité de population supérieure à 200 habitants au km2 ».
Ainsi, les communes les moins denses de la métropole normande, qui compte un demi-million d’habitants, ne sont plus concernées par cette obligation. L’arrêté précise également que l’obligation du port du masque « est non applicable dans les espaces publics des bois, forêts et prairies sur le territoire des communes » concernées par le nouvel arrêté.
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